Le présent site est la propriété de la société GEOSOLUTIONS, SAS inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 521 370 387, dont le siège social est situé au 39 boulevard Vauban, 78280 GUYANCOURT.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous la numéro 1231134, à la date du 25/04/2007.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont GEOSOLUTIONS est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de GEOSOLUTIONS. La dénomination Geoloc4All, le nom ainsi que les slogans sont des marques déposées par GEOSOLUTIONS. Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l’accord écrit et préalable de GEOSOLUTIONS serait susceptible d’en constituer la contrefaçon. La structure générale du site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de GEOSOLUTIONS ou de tiers ayant autorisé limitativement GEOSOLUTIONS à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et préalable de GEOSOLUTIONS est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Toute représentation et/ou reproduction et ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société GEOSOLUTIONS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques Geoloc4All sont des marques déposées de la société GEOSOLUTIONS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou total de ces marques déposées sont interdites.
Copyright
Crédits photos : © jy cessay – © jy cessay – © B. Wylezich – © gilles lougassi – © viappy – © Winai Tepsuttinun – © Kadmy – © apops – © auremar – © Stihl024 – © Kzenon – © TTstudio – © HAKKI ARSLAN – © stylettt – Fotolia.com